Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 19320 posée par M. Marcel Vidal

Enseignement de la langue italienne en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

13/09/1984
Pertinence
Question n° 26490 posée par M. Marcel Vidal

Languedoc-Roussillon: diffusion de l'italien dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1985
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Paul Alduy

Création d'un CAPES de catalan

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04977 posée par M. Marcel Vidal

Création à Mèze (Hérault) d'un institut universitaire de technologie consacré aux activités maritimes et lagunaires

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence
Question n° 12239 posée par M. Gérard Delfau

Nombre de classes de bacs professionnels et de BTS en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39672 posée par Mme Annie David

Situation du groupe scolaire de Givray

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence
Question n° 39673 posée par Mme Annie David

Fermeture d'une classe à l'école C.-Ollier (Isère)

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence
Question n° 39674 posée par Mme Annie David

Conditions d'enseignement au collège de l'Edit de Roussillon (Isère)

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence
Question n° 39675 posée par Mme Annie David

Situation des enseignants remplissant des fonctions de direction d'établissement

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence
Question n° 26099 posée par M. Robert Tropeano

Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence