Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16140 posée par M. Marcel Vidal

    Travaux de l'A 75 en direction de Béziers et de l'A 750 jusqu'à Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12643 posée par M. Marcel Vidal

    Programmations en financement PLS pour 2004

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12193 posée par M. Marcel Vidal

    Construction de logements sociaux

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36218 posée par M. Emmanuel Hamel

    Chronique radiophonique sur l'information et la sensibilisation à la sécurité routière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20012 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

    Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10792 posée par M. Marcel Vidal

    Construction de la liaison ferroviaire entre Paris et Barcelone

    La question est caduque

    Pertinence Faible