Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

    Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27479 posée par M. Marcel Vidal

    Accord franco-italien pour la défense des productions audiovisuelles: mesures d'accompagnement

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

    Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

    Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10266 posée par M. Marcel Vidal

    Orchestre de Montpellier (Hérault)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal

    Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible