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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0137S posée par M. Roland Courteau
Violences faites aux femmes
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 38541 posée par M. Roland Courteau
Validation des acquis de l'expérience : mise en oeuvre au niveau de la région Languedoc-Roussillon et du département de l'Aude
La question est caduque
Pertinence