Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 26354 posée par M. Roland Courteau

    Protocole de Londres

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09364 posée par M. Roland Courteau

    Développement des centrales éoliennes en mer

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01916 posée par M. Marcel Vidal

    Reconversion du site minier de la Cogéma dans l'Hérault

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17344 posée par M. Roland Courteau

    Installation électrique à Narbonne : destination du Fonds d'aménagement des réseaux

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04423 posée par M. André Vézinhet

    Suppression du service de supervision vingt-quatre heures sur vingt-quatre du centre principal d'exploitation permanent de France Télécom CPEP 90 de Montpellier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti

    Bassin d'emploi du Gard rhodanien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot

    Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte