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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 26354 posée par M. Roland Courteau
Protocole de Londres
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 09364 posée par M. Roland Courteau
Développement des centrales éoliennes en mer
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 01916 posée par M. Marcel Vidal
Reconversion du site minier de la Cogéma dans l'Hérault
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 17344 posée par M. Roland Courteau
Installation électrique à Narbonne : destination du Fonds d'aménagement des réseaux
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04423 posée par M. André Vézinhet
Suppression du service de supervision vingt-quatre heures sur vingt-quatre du centre principal d'exploitation permanent de France Télécom CPEP 90 de Montpellier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti
Bassin d'emploi du Gard rhodanien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot
Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles
La question a été retirée
Pertinence