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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 01931 posée par M. Marcel Vidal
Mission Interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0479S posée par M. André Rouvière
Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 02996 posée par M. André Rouvière
Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 03697 posée par M. Jean Faure
Approche spécifique des problèmes de la montagne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07650 posée par M. Marcel Vidal
Redéfinition du rôle de la DATAR
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00068 posée par M. Marcel Vidal
Crédits pour l'aménagement du Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02061 posée par M. Marcel Vidal
Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06328 posée par M. Marcel Vidal
Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Alduy
Syndicat mixte d'aménagement touristique: financement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07935 posée par M. Marcel Vidal
Fonctionnement de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen
La question est caduque
Pertinence