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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 10197 posée par M. Roland Courteau
Agriculture et concurrence déloyale des producteurs de la région de Catalogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 18697 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des castanéiculteurs et apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 17753 posée par M. Roland Courteau
Parcs pilotes à éoliennes flottantes
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau
Transfert des zones d'activités portuaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15894 posée par M. Roland Courteau
Action de la Banque publique d'investissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13505 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23551 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'intervention d'entreprises établies dans un autre État membre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence