Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
-
Question n° 0479S posée par M. André Rouvière
Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
-
Question n° 0415S posée par M. Louis Minetti
Sécurité et protection civile des régions Provence - Alpes - Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0425S posée par M. Louis Minetti
Financement de la préservation, de la restauration et du reboisement des espaces forestiers et ruraux méditerranéens
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
-
Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy
Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 00068 posée par M. Marcel Vidal
Crédits pour l'aménagement du Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0035S posée par M. Jacques Peyrat
Création d'une cour d'appel à Nice
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1533S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Désengagement de l'État dans les prisons françaises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1621S posée par M. Roland Courteau
Conséquences sur le marché français de l'intervention des entreprises établies dans un autre État membre de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence