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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau
Transfert des zones d'activités portuaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13505 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités
La question est caduque
Pertinence