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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau
Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 09553 posée par M. Pierre Schiele
Collectivités locales: subventions
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero
Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal
Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 27479 posée par M. Marcel Vidal
Accord franco-italien pour la défense des productions audiovisuelles: mesures d'accompagnement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Alduy
Syndicat mixte d'aménagement touristique: financement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 27477 posée par M. Marcel Vidal
Création d'une université de technologie à Montpellier (Hérault)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27904 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de police
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12384 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des zones blanches du département de l'Aude
La question a été retirée
Pertinence