Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

Réponse du ministère : Culture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 00485 posée par M. Marcel Vidal

Classement comme orchestre national de l'orchestre de Montpellier-Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

Réponse du ministère : Culture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 13950 posée par M. Marcel Vidal

Politique budgétaire de restauration des orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/09/2004
Pertinence