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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 08091 posée par M. Marcel Vidal
Allégement des dispositions du décret n° 1220-2001 concernant l'eau, notamment utilisée par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau
Filière blé dur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02582 posée par M. Marcel Rainaud
Pêche du thon rouge en Méditerranée française et conditions de répartition du quota national (campagne 2013)
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence