Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

    Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03521 posée par M. Marcel Vidal

    Réception de la télévision dans les hauts cantons du département de l'Hérault et zones d'ombre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01286 posée par M. Roland Courteau

    FR 3 : maintien des magazines occitan et catalan durant d'été

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01287 posée par M. Roland Courteau

    FR 3 : création d'un magazine d'actualité télévisé en langue occitane

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 36218 posée par M. Emmanuel Hamel

    Chronique radiophonique sur l'information et la sensibilisation à la sécurité routière

    La question est caduque

    Pertinence Faible