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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 344 trouvées
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Question n° 11563 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la caisse autonome de retraite des médecins de France
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11435 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11348 posée par M. Jean-Claude Etienne
Régime de protection sociale des travailleurs indépendants
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11141 posée par M. Philippe Darniche
Régime de retraite des médecins
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 10629 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion des retraites des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08633 posée par M. Thierry Foucaud
Protection sociale des plus démunis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08519 posée par M. Jean-Marc Pastor
Mesures prévues face à la dégradation de la situation des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03367 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Maintien du régime minier de protection sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10482 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Protection sociale des travailleurs d'intérêt général
La question est caduque
Pertinence