Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi à Clichy

Réponse du ministère : Travail

12/05/1978
Pertinence
Question n° 26671 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'entreprise Oger

Réponse du ministère : Travail

14/06/1978
Pertinence
Question n° 27112 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans l'entreprise "câble de Lyon" de Clichy

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

Réponse du ministère : Industrie

19/10/1978
Pertinence
Question n° 29175 posée par M. Guy Schmaus

Droits syndicaux: défense

Réponse du ministère : Travail

22/02/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02333 posée par M. Guy Schmaus

Restructuration d'une entreprise de transformation des métaux non ferreux

La question a été retirée

12/10/1978
Pertinence
Question n° 32763 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une câblerie de Clichy

La question est caduque

07/02/1980
Pertinence
Question n° 02275 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'emploi dans une entreprise de Clichy

La question est caduque

16/10/1981
Pertinence
Question n° 0540S posée par M. Guy Schmaus

Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

La question a été transformée.

27/09/1984
Pertinence
Question n° 22201 posée par M. Guy Schmaus

Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

La question est caduque

28/02/1985
Pertinence