Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1415S posée par M. Sébastien Meurant

   Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   10/12/2020

   Pertinence

2. Question n° 1517S posée par Mme Claudine Lepage

   Avenir des sections internationales au lycée Honoré de Balzac

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   15/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Délocalisation injustifiée de l'entreprise Molex

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   02/04/2009

   Pertinence

4. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

   Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   01/05/2008

   Pertinence

5. Question n° 0690S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Fonctionnement de la justice de proximité

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   02/03/2005

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses