Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 01696 posée par M. Rachel Mazuir

Création d'un congé de service civique

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

30/08/2012
Pertinence
Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

Service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00751 posée par M. Jean-Marie Morisset

Mutualisation des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00537 posée par Mme Else Joseph

Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01199 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés de logement avant un premier contrat de travail

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

14/07/2022
Pertinence