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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 01001 posée par M. Raymond Dumont
Services du trésor: travail à temps partiel des mères de famille
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02482 posée par M. Raymond Dumont
Services du trésor: suppression du décompte "par un demi agent"
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 02556 posée par M. Raymond Dumont
Services du trésor du Pas-de-Calais: recrutement en 1982
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 04627 posée par M. Raymond Dumont
Agents de service du Trésor: situation
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00847 posée par M. Germain Authié
Remboursements d'impositions: paiement des intérêts moratoires
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 02248 posée par M. Michel Sordel
Côte d'or: situation des vacataires des Services du Trésor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02411 posée par M. Jean Ooghe
Services du Trésor de l'Essonne : situation du personnel vacataire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02538 posée par M. Serge Mathieu
Rhône: situation des vacataires des services du Trésor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Raymond Dumont
Travail à temps partiel dans les services du Trésor: remplacement du temps de travail perdu
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0051S posée par M. Raymond Dumont
Services du Trésor: travail à temps partiel des mères de famille
La question a été transformée.
Pertinence