Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06547 posée par M. Jacques Baudot

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06102 posée par M. Marcel Charmant

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05795 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01008 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (ministère de l'équipement)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00609 posée par M. Michel Alloncle

    Réforme du statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23367 posée par M. Pierre Lacour

    Statut des ingénieurs de l'équipement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23256 posée par M. Michel Alloncle

    Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne