Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 22056 posée par Mme Jacky Deromedi

    Diffusion des chaînes françaises au Maghreb

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08063 posée par M. André Maman

    Développement de l'audiovisuel extérieur français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04874 posée par M. Charles de Cuttoli

    Réforme de l'audiovisuel extérieur de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00543 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence audiovisuelle de la France en Californie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19086 posée par M. André Maman

    Non-diffusion des programmes de la chaîne TV5 aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22067 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence audiovisuelle de la France en Californie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne