Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 13700 posée par M. Alain Fouché

    Questionnement sur les drônes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0759S posée par M. Alain Fouché

    Politique de sécurité routière en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1624S posée par M. Alain Fouché

    Avenir des politiques de contrôles routiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1400S posée par M. Alain Fouché

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18055 posée par M. Alain Fouché

    Signalisation des voiturettes sans permis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13383 posée par M. Alain Fouché

    Examen du permis de conduire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11631 posée par M. Alain Fouché

    Examen du permis de conduire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18131 posée par M. Alain Fouché

    Législation en matière de consignation en cas d'infraction au code de la route

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0925S posée par M. Alain Fouché

    Conséquences du maintien du statut de militaire des gendarmes

    La question a été retirée

    Pertinence Forte