Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 13394 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/10/2014
Pertinence
Question n° 10300 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 0749G posée par M. Alain Fouché

Agences de notation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2011
Pertinence
Question n° 14617 posée par M. Alain Fouché

Plan francais de gestion de l'anguille

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

29/07/2010
Pertinence
Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché

Homologation du Spinosad

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/08/2008
Pertinence