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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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496 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 433 trouvées

  1. Question n° 22857 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Intégration de « La Magie » dans la classification des arts

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22658 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Place dévolue aux bénévoles dans le processus d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22523 posée par Mme Sophie Joissains

    Eutelsat et la NTDTV

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0768G posée par M. David Assouline

    Campagne électorale dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0769G posée par Mme Claudine Lepage

    Fusion entre France 24 et RFI

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 16718 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Mutualisation des audiolivres

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16511 posée par M. Michel Raison

    Exception au droit d'auteur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès aux livres numériques français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14611 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Droits versés par les associations à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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