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496 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 433 trouvées
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Question n° 22857 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Intégration de « La Magie » dans la classification des arts
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 22658 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Place dévolue aux bénévoles dans le processus d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 22523 posée par Mme Sophie Joissains
Eutelsat et la NTDTV
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0768G posée par M. David Assouline
Campagne électorale dans les médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0769G posée par Mme Claudine Lepage
Fusion entre France 24 et RFI
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 16718 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Mutualisation des audiolivres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16511 posée par M. Michel Raison
Exception au droit d'auteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15738 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Accès aux livres numériques français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14611 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Droits versés par les associations à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
La question est caduque
Pertinence