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629 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 554 trouvées
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Question n° 0007A posée par M. Adrien Gouteyron
Réformes annoncées de l'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. Roger Rinchet
Financement des postes d'auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 17433 posée par M. André Boyer
Intégration scolaire des enfants handicapés du Lot
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17922 posée par M. Jean-Marc Pastor
Loi d'orientation pour l'avenir de l'école (article 40) : perspectives pour les DDEN
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18105 posée par M. Jean-François Voguet
Conditions d'exercice de la fonction de délégué départemental de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel
Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel
Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25809 posée par M. Pierre Martin
Assouplissement de la réglementation des CAE pour des missions directement liées à la vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
La question est caduque
Pertinence