Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 17433 posée par Mme Odette Terrade

    Menace de fermeture du lycée autogéré de Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17182 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppression de postes d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04367 posée par M. Roger Madec

    Suppressions de postes d'enseignants prévues à la rentrée prochaine dans les collèges et les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23785 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22256 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23381 posée par M. Christian Cambon

    Inégalités des dotations de l'État en matière d'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0769S posée par M. Roger Madec

    Carte scolaire à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 35029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manque de postes d'enseignants du premier degré à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible