Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 17672 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Lycée autogéré de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17182 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Suppression de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Jean-Perrin dans le 20e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/03/2009
Pertinence
Question n° 03927 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Risque de suppression de moyens dans les collèges et lycées parisiens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/04/2008
Pertinence
Question n° 23785 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des professeurs documentalistes et des centres de documentation et d'information (CDI)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/06/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37585 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés du collège Mozart situé à Paris (XIXe)

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 35029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de postes d'enseignants du premier degré à Paris

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 33691 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation des enfants handicapés à Paris

La question est caduque

14/06/2001
Pertinence