Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 00880 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Modalités de garantie des salaires par l'association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23584 posée par M. Éric Gold

    Évolution salariale des journalistes pigistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

    Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02810 posée par M. Simon Sutour

    Mutuelles obligatoires des salariés intérimaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22536 posée par M. Daniel Gremillet

    Complémentaire de santé obligatoire et salariés agricoles saisonniers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18191 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Modalités de garantie des salaires par l'association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02275 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Modalités de garantie des salaires par les AGS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye

    Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 40068 posée par M. Simon Sutour

    Qualification des contrats passés avec des intervenants sportifs ou culturels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18577 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens de fonctionnement des services de l'inspection du travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne