Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 63 trouvées

  1. Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny

    Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06130 posée par Mme Marie Mercier

    Emploi des séniors

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05798 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05854 posée par Mme Christine Herzog

    Télétravail pendant la crise de l'énergie

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04263 posée par M. Fabien Gay

    Refus de Sanofi d'augmenter les salaires et d'embaucher en contrat à durée indéterminée

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19153 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Projet de plan de sauvegarde de l'emploi annoncé par l'usine Coromant d'Orléans-La Source

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02275 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Modalités de garantie des salaires par les AGS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25831 posée par M. Vincent Delahaye

    Durée du temps de travail des sapeurs-pompiers salariés de l'opéra

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06337 posée par M. Daniel Laurent

    Faciliter les négociations par convention ou accord professionnel en harmonisant le code du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible