Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 17056 posée par M. Pierre Salvi

    Développement des actions d'initiation à l'informatique: formation de moniteurs communaux

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10155 posée par M. Jean Boyer

    Formation des instituteurs en matière de secourisme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16170 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des organisations de solidarité non gouvernementales

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06211 posée par M. Pierre Lagourgue

    Absence d'agence de la DATAR à la Réunion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16643 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crédits d'Etat pour le soutien de la chanson

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0288S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Crédits alloués au Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0228S posée par M. Rémy Pointereau

    Soutien de la France à l'action européenne pour antidumping lancée contre la céramique importée de Chine

    La question est caduque

    Pertinence Faible