Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2422 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1991 trouvées
-
Question n° 14556 posée par M. René Rouquet
Conséquences de la mise en place des agences régionales de santé sur les personnels des caisses régionales d'assurance maladie (CRAM)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 00504 posée par M. Jean Louis Masson
Contribution d'une communauté de communes aux soins infirmiers à domicile (SIAD)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 01014 posée par M. Ivan Renar
Sous-effectifs des services centraux et déconcentrés du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer
Conditions d'installation des médecins
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 02111 posée par M. François Marc
Organisation territoriale des permanences de soins
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 431 trouvées
-
Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau
Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0264S posée par M. Georges Mouly
Projet de modernisation territoriale du système de santé
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06295 posée par M. Alain Houpert
Accès aux soins médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07040 posée par Mme Jacqueline Panis
Financement des soins palliatifs à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras
Meilleure intégration de la médecine scolaire
La question est caduque
Pertinence