Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

    Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0173S posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir du projet de cité du théâtre à Paris XVIIe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00014 posée par Mme Catherine Dumas

    Blocages de transactions immobilières qui retardent le projet de cité du théâtre à Paris 17e

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11755 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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