Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 03599 posée par M. Raymond Poirier
Prolongation de la validité de la convention entre Paris et la maison de santé de Vieille Eglise
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 01499 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 11007 posée par M. André Fosset
Situation des terrains du parc de Passy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 11045 posée par M. Louis Souvet
Institut national des langues et civilisations
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 20264 posée par M. Roger Husson
Projet d'extension des locaux de la Direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 08088 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08958 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Sanctions prises à l'égard de trois assistantes sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37164 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique d'accueil d'urgence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18984 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du dispensaire Hahnemann (Paris 13e)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05823 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Soutien à l'association « Réseau 2000 »
La question est caduque
Pertinence