Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

16/02/2005
Pertinence
Question n° 16314 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Présence d'amiante à l'hôpital Saint-Louis (Paris 10e)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/03/2005
Pertinence
Question n° 08795 posée par Mme Catherine Dumas

Devenir du site de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce

Réponse du Ministère des armées

07/02/2019
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 12095 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital de la Croix-Rouge Les Peupliers (Paris 13e)

La question est caduque

13/05/2004
Pertinence
Question n° 21728 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du centre de documentation sur les drogues de l'hôpital Marmottan à Paris 17e

La question est caduque

16/02/2006
Pertinence
Question n° 05164 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Joseph dans le 14ème arrondissement de Paris

La question est caduque

17/07/2008
Pertinence
Question n° 06215 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'hôpital Saint-Joseph dans le 14ème arrondissement de Paris

La question est caduque

13/11/2008
Pertinence
Question n° 07074 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Réfection de la climatisation de l'hôpital Bichat

La question est caduque

22/01/2009
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses