Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Devenir de la culture en milieu psychiatrique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16341 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de l'Institut kurde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15608 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du théâtre Traversière

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13705 posée par M. Pierre Charon

    Avenir de la programmation de la musique classique de la salle Pleyel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07841 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prévention des incendies des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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