Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 15894 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Lycée technologique Diderot, à Paris-19e

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16227 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Utilisation de locaux inoccupés pour la création de constructions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1996
Pertinence
Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1997
Pertinence
Question n° 20957 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Mise aux normes des machines du lycée Lucas-de-Nehou, Paris (5e)

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Pertinence
Question n° 09543 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Fermeture d'une classe maternelle dans le 20e arrondissement

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24169 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des établissements scolaires du 18e arrondissement de Paris

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence
Question n° 35097 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation d'enfants demeurant rue Saint-Charles

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 37585 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés du collège Mozart situé à Paris (XIXe)

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 38386 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée technique Diderot (Paris XIXe)

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 39112 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Roland Dorgelès à Paris (18e)

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence