Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 17672 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Lycée autogéré de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Pertinence
Question n° 07810 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Jean-Perrin dans le 20e arrondissement de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/03/2009
Pertinence
Question n° 22279 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 21735 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'EREA Jean-Jaurès à Paris 19e

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 20348 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/11/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39112 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Roland Dorgelès à Paris (18e)

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 38386 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée technique Diderot (Paris XIXe)

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 37585 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés du collège Mozart situé à Paris (XIXe)

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 35097 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation d'enfants demeurant rue Saint-Charles

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 24169 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des établissements scolaires du 18e arrondissement de Paris

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence