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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 265 trouvées
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Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias
Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10841 posée par M. Ian Brossat
Intégration de l'école Eva Kotchever au réseau d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09978 posée par Mme Catherine Dumas
Impact possible d'une suppression du congé parental long sur les structures d'accueil de la petite enfance
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
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Question n° 09957 posée par M. Ian Brossat
Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Robert-Doisneau à Paris 18e
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09970 posée par Mme Catherine Dumas
Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 11131 posée par M. Ian Brossat
Déménagement du lycée Jean Drouant
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09988 posée par M. Yannick Jadot
Soutien à la maison des écrivains et de la littérature située boulevard Montmorency dans le 16e arrondissement de Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09958 posée par M. Ian Brossat
Demande d'interdiction de la cérémonie des Bobards d'or
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09844 posée par M. Ian Brossat
Levée du secret-défense concernant le triple assassinat de militantes kurdes à Paris
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 09541 posée par M. Ian Brossat
Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence