Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08545 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Maintien de l'offre de soins du centre de La Roquette

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19830 posée par M. Charles Guené

    Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22279 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13037 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Théâtre du Lierre dans le 13e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17271 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre de santé sexuelle de Paris 20e

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07808 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menaces de fermeture du centre d'observation psychopédagogique du bois de Boulogne (Paris 16e)

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12095 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital de la Croix-Rouge Les Peupliers (Paris 13e)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des établissements sanitaires du 14e arrondissement de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06215 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital Saint-Joseph dans le 14ème arrondissement de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Faible