Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

Question n° 05978 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Projet d'un centre national des arts plastiques: danger

Réponse du ministère : Culture

13/05/1982
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04781 posée par M. Marcel Vidal

Développement du design dans les entreprises françaises

Réponse du ministère : Culture

25/05/1989
Pertinence
Question n° 06702 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une Ecole nationale du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

26/10/1989
Pertinence
Question n° 13542 posée par M. Gérard Larcher

Statut particulier des cadres d'emploi de la filière culturelle

Réponse du ministère : Culture

31/01/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13200 posée par M. Ivan Renar

Situation des enseignements artistiques dans l'académie de Lille

La question est caduque

10/01/1991
Pertinence
Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2007
Pertinence