Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 23709 posée par M. Jackie Pierre

    Avenir des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22869 posée par M. Roger Madec

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20490 posée par Mme Françoise Férat

    Nouvelles modalités de conventionnement avec les associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20517 posée par M. Yves Krattinger

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20594 posée par M. Guy Fischer

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20610 posée par M. Jacques Siffre

    Place de l'UNAI au sein du plan d'action des services à la personne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20572 posée par M. Marcel Vidal

    Objectif de performance pour les associations intermédiaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne