Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 354 trouvées

  1. Question n° 0443S posée par M. Denis Bouad

    Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00944 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00952 posée par Mme Frédérique Puissat

    Associations d'insertion et exonération fiscale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00009 posée par M. Christian Klinger

    Augmentation de l'aide aux postes versée par l'État au titre du conventionnement des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07176 posée par M. Cédric Perrin

    Crédit impôt association

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 69 trouvées

  1. Question n° 06315 posée par Mme Martine Berthet

    Sauvegarde du statut dérogatoire des chantiers éducatifs

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05592 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Suivi médical des salariés en insertion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24077 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Accueil des gens du voyage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23121 posée par M. Michel Vaspart

    Financement des structures d'insertion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses