Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 1377G posée par M. Franck Montaugé

    Indemnisation du chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1321G posée par Mme Claudine Lepage

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11525 posée par M. Maurice Antiste

    Droit à l'allocation d'assurance chômage pour les salariés démissionnaires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

    Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11135 posée par M. Didier Mandelli

    Réforme de l'assurance chômage pour les cadres

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13924 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Emploi des seniors

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20321 posée par M. Rachel Mazuir

    Modalités de remboursement des allocations chômage par la Suisse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18337 posée par M. Cyril Pellevat

    Prise en charge des indemnités de chômage des frontaliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible