Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 00185 posée par M. Pierre Vallon

    Acquisition des points de retraite pour les cadres licenciés suivant un stage de formation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00364 posée par M. Serge Mathieu

    Modalités de calcul des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12653 posée par M. André Delelis

    Réglementation relative à l'attribution des allocations de chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15980 posée par M. André Vallet

    Amélioration de la situation des veuves au chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20138 posée par M. Jacques Mossion

    Contribution financière versée par les producteurs d'endives en faveur de l'Unedic

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00091 posée par M. Marcel Vidal

    Collectivités territoriales et affiliation au régime de l'assurance chômage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne