Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet

    Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03671 posée par M. Yves Détraigne

    Égalité parentale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01796 posée par Mme Agnès Canayer

    Prise en compte de l'intérêt de l'enfant dans le cas d'un temps parental partagé

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12203 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22507 posée par M. Hugues Portelli

    Statut juridique des enfants de détenues

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24017 posée par M. Jacques Le Nay

    Développement de la résidence alternée des enfants de parents séparés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23868 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Temps parental partagé en cas de séparation

    La question est caduque

    Pertinence Faible