Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1835 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1689 trouvées

  1. Question n° 1258S posée par Mme Nathalie Delattre

    Mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Accès aux livres pour les personnes aveugles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10335 posée par M. Henri Leroy

    Accès aux livres pour les personnes aveugles en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

    Favoriser l'accès à la lecture en braille

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 146 trouvées

  1. Question n° 11417 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Renouvellement anticipé des concessions funéraires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10990 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Services funèbres et obligations pour les communes

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10669 posée par Mme Christine Herzog

    Suites patrimoniales d'un décès sans héritier ni ayant-droit pour une commune qui a financé les obsèques du défunt

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10299 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Redevance due pour le renouvellement anticipé d'une concession funéraire

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09348 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Problème lié à la garantie visale

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses