Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
-
Question n° 08941 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réforme du coefficient correcteur
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01804 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux et application des règles d'urbanisme
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau
Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 1609S posée par Mme Béatrice Gosselin
Fermeture des classes et diminution des heures de cours
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
-
Question n° 20868 posée par M. Gérard Lahellec
Pour une carte scolaire respectant le territoire de Lamballe-Armor
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 51 trouvées
-
Question n° 10167 posée par M. Michaël Weber
Multiplication des logements vacants dans les communes au caractère rural
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 0075S posée par Mme Catherine Deroche
Recours à l'hystérectomie en France dans le traitement des saignements utérins anormaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 2115S posée par Mme Catherine Deroche
Traitement des ménorragies en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0166S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00301 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Difficultés de financement de la psychiatrie publique dans les Hautes-Alpes
La question a été transformée.
Pertinence