Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 16534 posée par M. Philippe Richert

Prise en charge des adultes et enfants autistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

17/03/2005
Pertinence
Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

Mise en oeuvre du plan santé mentale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2006
Pertinence
Question n° 03420 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan autisme et méthode ABA

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

14/02/2008
Pertinence
Question n° 08198 posée par M. Daniel Laurent

Scolarisation en milieu ordinaire des enfants atteints de troubles envahissants du développement et formation des assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/04/2009
Pertinence
Question n° 21011 posée par M. Michel Le Scouarnec

Scolarisation des enfants autistes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/11/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09651 posée par M. Robert Navarro

Évolution des centres de ressources autisme

La question est caduque

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09712 posée par M. Raymond Couderc

Projet de modification du fonctionnement des centres de ressources autisme

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2013
Pertinence
Question n° 19900 posée par M. Alain Vasselle

Politique de lutte contre l'autisme

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 25648 posée par Mme Laurence Cohen

Dépakine et autisme

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 00249 posée par Mme Laurence Cohen

Dépakine et autisme

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence