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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne

    Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00099 posée par M. Philippe Paul

    Maladie de Charcot et maladies rares

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02137 posée par M. Didier Marie

    Autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02188 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12170 posée par M. René-Paul Savary

    Manque de personnel dans les centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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