Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
-
Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet
Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 03766 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de TV6
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04222 posée par M. André Fosset
Journalistes de télévision: méconnaissance de la Constitution
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05002 posée par M. Michel D'Aillieres
Sarthe et Mayenne: réception des cinquième et sixième chaînes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05391 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Création d'une chaîne musicale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question est caduque
Pertinence